Les blocages en douanes sont-ils prévisibles ? 

Les blocages en douane peuvent effectivement être prévisibles dans la plupart des cas, avec environ 90% des causes étant anticipables. Parmi ces causes, l’absence de la facture est l’un des problèmes les plus courants. Voici quelques scénarios où cela peut se produire : 

1- Oubli de l’expéditeur de mettre la facture sur son colis : 

• Dans certains cas, l’expéditeur peut simplement oublier d’inclure la facture commerciale ou pro forma avec le colis. Cela peut être dû à une erreur humaine ou à une négligence lors du processus d’emballage et d’expédition. 

Ces situations peuvent avoir un impact négatif sur l’expérience client, avec des retards de livraison, des frais supplémentaires et des avis négatifs. Il est donc essentiel pour les expéditeurs de veiller à ce que toutes les informations nécessaires, y compris les factures, soient correctement préparées et attachées aux colis avant l’expédition. En sensibilisant les expéditeurs à ces risques potentiels et en leur fournissant des conseils sur la manière d’éviter ces problèmes, vous pouvez contribuer à garantir des expéditions en douane plus fluides et moins sujettes à des interruptions imprévues. 

Erreurs d’expédition

Les blocages en douane peuvent également être causés par des erreurs ou des omissions de la part de l’expéditeur. Voici quelques scénarios courants : 

1- Informations incomplètes ou erronées : 

• Si l’expéditeur ne fournit pas toutes les informations requises, cela peut entraîner un blocage de l’expédition. Par exemple :
  • • Une description incomplète ou incorrecte de la marchandise. 
    • Un code HS (système harmonisé) incorrect. 
    • L’absence du numéro de TVA ou du numéro EORI (Economic Operators Registration and Identification) de l’expéditeur et/ou du destinataire. 

2- Fausse déclaration ou produits interdits : 

• Si l’expéditeur fait une fausse déclaration sur la nature ou la valeur de la marchandise, ou s’il tente d’expédier des produits interdits ou contrefaits, cela peut entraîner un blocage en douane. 

3- Absence de documents légaux complémentaires : 

• Certaines expéditions nécessitent des documents supplémentaires pour être traitées en douane, tels que l’EUR1, le Prior Notice, le certificat d’origine, ou des licences d’exportation ou d’importation. Si ces documents ne sont pas fournis ou s’ils sont incorrects, l’expédition peut être bloquée. 

Ces erreurs ou omissions peuvent entraîner des retards et des complications pour l’expédition, ainsi que des coûts supplémentaires pour l’expéditeur. Il est donc essentiel pour les expéditeurs de veiller à ce que toutes les informations requises soient correctement fournies et que tous les documents nécessaires soient inclus avec l’expédition afin de minimiser les risques de blocage en douane. 

Problèmes liés au destinataire

Les blocages en douane dus au destinataire peuvent être causés par plusieurs facteurs liés à l’acheteur ou au pays de destination. Voici quelques scénarios courants : 

1- Absence de réponse du destinataire : 

• Si le destinataire ne répond pas aux demandes de renseignements ou aux exigences des autorités douanières du pays de destination, cela peut entraîner un blocage de l’expédition. 

2- Non-paiement des droits et taxes par le destinataire : 

• Dans certains cas, le destinataire peut refuser de payer les droits et taxes nécessaires pour dédouaner la marchandise, ce qui peut entraîner un blocage de l’expédition. 

3- Complexité de la livraison dans certaines régions du monde : 

• Certaines régions du monde peuvent présenter des défis particuliers en matière de douane en raison de politiques protectionnistes, de problèmes structurels ou conjoncturels. Dans ces cas, il incombe à l’acheteur de s’assurer que le produit peut être importé légalement dans le pays de destination. 

• Il est important que les acheteurs comprennent que même s’ils peuvent acheter un produit auprès d’un vendeur international, cela ne garantit pas nécessairement que le produit sera légal ou utilisable dans leur propre pays. Les vendeurs internationaux sont tenus d’informer les clients sur les produits, mais ils ne sont pas responsables de connaître toutes les lois et restrictions applicables dans chaque pays de destination. 

Il est donc crucial pour les destinataires de coopérer avec les autorités douanières et de s’assurer qu’ils sont prêts à assumer les frais et les responsabilités liés à l’importation de marchandises. En comprenant ces facteurs et en prenant des mesures appropriées, les destinataires peuvent contribuer à éviter les blocages en douane et à garantir une livraison sans heurts de leurs expéditions internationales. 

Retards douaniers

Environ 10% des blocages en douane sont imputables aux douanes elles-mêmes. Voici quelques éléments à prendre en considération concernant ces blocages : 

1- Contrôles aléatoires : 

• Les douanes effectuent régulièrement des contrôles aléatoires pour vérifier le contenu des colis. Ces contrôles sont effectués pour des raisons de sécurité et de conformité aux réglementations douanières. Bien que ces contrôles soient aléatoires, ils peuvent entraîner des retards ou des blocages pour certains envois. 

2- Affectation du dédouanement à un transitaire : 

• Dans certains cas, le processus de dédouanement peut être confié à un transitaire désigné par les douanes, en fonction du pays de destination, du destinataire et du type de produit. Cela peut ajouter une couche de complexité au processus d’expédition et potentiellement entraîner des retards si le transitaire rencontre des problèmes ou des retards dans le processus de dédouanement. 

Prévenir les blocages

Il est important de reconnaître que les problèmes de douane font partie intégrante du processus d’expédition internationale et peuvent survenir même avec une préparation minutieuse. Cependant, il existe des mesures que les expéditeurs peuvent prendre pour minimiser les risques de blocages en douane, notamment : 

En prenant ces mesures préventives et en comprenant les défis potentiels liés aux douanes, les expéditeurs peuvent améliorer leurs chances de réussite dans leurs expéditions internationales et réduire les risques de blocages en douane. 

Que faire si votre colis est bloqué ?

Si votre colis est bloqué, il est recommandé de prendre contact directement avec votre transporteur pour demander un suivi personnalisé. Assurez-vous également d’avoir répondu à toutes leurs demandes, telles que le numéro de TVA ou votre licence d’exportation ou numéro EORI. Préparez-vous à répondre aux questions sur la nature de la marchandise afin de faciliter le processus de déblocage de votre colis. Aller sur le site de la douane ne sera pas nécessairement utile dans ce cas.

Y a-t-il des frais supplémentaires si mon colis est bloqué à la douane ? 

Oui, effectivement des frais sont à prévoir en fonction des raisons.  
Quelques exemples notamment en cas  

• • • Contrôle aléatoire, les frais sont à prévoir 
    • Fraude sur la marchandise 
    • Contrefaçon 
    • Les frais de transporteur en cas de manquement de la facture commerciale (exemple Chronopost facture 16€ chaque blocage en douane)