La douane électronique (D.E.) est un processus électronique de transmission des documents douaniers. Plutôt que d’imprimer et de joindre physiquement les factures à vos expéditions internationales, les informations douanières sont transmises de manière numérique au transporteur et associées à l’envoi. Cela permet un traitement plus rapide et plus efficace des formalités douanières. 

Les avantages de la douane électronique

La douane électronique est de plus en plus répandue et disponible au départ de nombreux pays à travers le monde, notamment : 

Cette remarque est cruciale pour assurer une expédition sans problème et une conformité totale avec les réglementations douanières internationales. Voici quelques raisons pour lesquelles certains pays pourraient ne pas encore permettre la transmission automatisée des données douanières :

• Infrastructure technologique limitée : Certains pays peuvent ne pas avoir encore développé l’infrastructure nécessaire pour prendre en charge la transmission électronique des données douanières.
  

• Réglementations douanières complexes : Dans certains cas, les réglementations douanières locales peuvent être complexes et nécessiter des ajustements avant de pouvoir être intégrées à des systèmes électroniques. 

• Capacités administratives limitées : Des limitations en termes de ressources humaines et techniques peuvent rendre difficile la mise en œuvre de systèmes électroniques sophistiqués pour la gestion des douanes. 

• Défis politiques ou réglementaires : Des facteurs politiques ou réglementaires peuvent également jouer un rôle dans la décision de certains pays de ne pas adopter immédiatement des solutions de douane électronique. 

Il est donc impératif pour les expéditeurs de marchandises de vérifier les exigences douanières spécifiques de chaque pays avant d’expédier des marchandises. Cela peut impliquer de consulter les autorités douanières locales ou de travailler avec des prestataires de services logistiques qui ont une expertise dans la gestion des formalités douanières internationales. En étant bien informé et en prenant les mesures nécessaires pour se conformer aux réglementations douanières, les entreprises peuvent éviter les retards, les amendes et d’autres problèmes potentiels liés à l’expédition internationale. 
 

Les grandes étapes de la Douane Electronique 

Les informations relatives à la vente : 

• Numéro de votre Facture : C’est le numéro attribué à la facture de vente associée à la transaction. Assurez-vous qu’il est correct et correspond à la transaction en question. 

• Montant de la commande : Cela fait référence au montant total de la commande, y compris le coût des produits ou services vendus ainsi que tout frais d’expédition ou de manutention. 

• Montant de l’assurance : Si vous avez souscrit une assurance pour l’expédition des marchandises, vous devez indiquer le montant de cette assurance. Cela peut être important pour évaluer la valeur totale de la transaction pour des raisons douanières et d’assurance. 

• Raison de l’export : Indiquez la raison pour laquelle les marchandises sont exportées. Certaines options courantes peuvent inclure : 

• • • • Vente commerciale : Lorsque les marchandises sont vendues à des fins commerciales. 
      • Échantillon : Si les marchandises sont des échantillons destinés à la promotion ou à des essais. 
      • Retour : Si les marchandises sont retournées pour des raisons telles que des défauts ou des problèmes de qualité.

Assurez-vous de remplir avec précision et de manière exhaustive toutes les informations nécessaires pour faciliter le processus de dédouanement et éviter tout retard ou problème potentiel lors de l’importation des marchandises.  

Carnet d’adresses My Flying Box :

Pour fluidifier les procédures d’exportation et faciliter la mise en place de la Douane Electronique, il est crucial de maintenir à jour les données suivantes extraites du carnet d’adresses : 

• Coordonnées exportateur et importateur :
  

• • • Nom de la société : [Nom de la société] 
    • Nom du dirigeant : [Nom du dirigeant] 
    • Adresse physique : [Adresse physique] 
    • Ville : [Ville]
    • Code postal : [Code postal] 
    • Pays : [Pays] 
    • Téléphone : [Numéro de téléphone]

• Données comptables à minima obligatoires 

• • • Numéro de TVA : [Numéro de TVA] 
    • Numéro EORI : [Numéro EORI] 
    • Numéro de Siret ou BIN (pour les entreprises étrangères) : [Numéro de Siret ou BIN] 

La description du contenu :

Pour la description du contenu de l’expédition dans le formulaire de douane électronique, chaque détail doit être soigneusement renseigné. Voici les éléments à inclure : 

• Description exhaustive du produit : Fournissez une description détaillée et précise du produit expédié. Cela devrait inclure des informations telles que le type de produit, ses caractéristiques, sa fonctionnalité, sa taille, sa couleur, etc. 

• Provenance ou Made in : Indiquez le pays d’origine ou le lieu de fabrication du produit. Cela peut être important pour déterminer les droits de douane applicables et pour s’assurer que le produit est conforme aux règles d’origine préférentielle, le cas échéant. 

• HS Code : Le code du Système Harmonisé (HS) est une classification standardisée utilisée pour identifier les produits lors des échanges internationaux. Il est crucial d’attribuer le bon HS Code à votre produit, car cela détermine les tarifs douaniers et les réglementations applicables. 

• Valeur, Quantité et Poids du produit : Indiquez la valeur marchande du produit, la quantité expédiée et le poids total. Ces informations sont essentielles pour calculer les droits de douane, les taxes et les frais d’expédition, ainsi que pour assurer la conformité aux exigences de déclaration douanière. 

Assurez-vous de remplir chaque détail avec précision et exhaustivité, en utilisant les informations les plus récentes et exactes disponibles. Cela garantira une déclaration douanière précise et facilitera le processus d’exportation sans heurts.