Appliquer des codes promotionnels, des remises, des articles gratuits, des échantillons gratuits, des offres « achetez-en un, obtenez-en un gratuitement » (BOGO) ou la livraison gratuite sur une facture commerciale peut s’avérer complexe, surtout lorsque l’on prend en compte le risque d’un refus en Douanes.
Voici les exemples de réductions où vous devriez être attentif lors de votre facturation commerciale :
(BOGO) Achetez-en un, obtenez-en un gratuitement
Si vous proposez une promotion BOGO pour un même article, la facture commerciale doit refléter la remise à l’intérieur de l’article.
Exemple :
- Description complète des biens : T-shirt homme en coton 100%
- Quantité : 2
- Valeur unitaire : 10,00€
Articles gratuits
Si vous offrez un article gratuit différent, la facture commerciale doit inclure l’article avec un prix de vente raisonnable.
Exemple :
- Description complète des biens : T-shirt homme en coton 100%, Poupée
- Quantité : 1, 1
- Valeur unitaire : 15,00 USD, 5,00 USD
Échantillons gratuits
Les échantillons doivent être listés avec un prix, et il est important d’inclure un commentaire pour les douanes sur la facture commerciale pour indiquer que l’article n’a pas été facturé au consommateur.
Exemple :
- Description complète des biens : Échantillon de lotion bio à la lavande 1,5 ml – AUCUN FRAIS POUR ARTICLE PROMOTIONNEL
- Quantité : 1
- Valeur unitaire : 3,00 €
Codes promo
Les codes promo appliqués à toute la commande doivent répartir le prix entre les articles restants de la commande. Une facture commerciale ne peut contenir ni montant négatif ni élément qui n’est pas un produit réel.
Ainsi la réduction doit être répartie entre les articles.
Free shipping
Si vous proposez la livraison gratuite, vous pourriez être tenté de laisser le montant des frais de port vide ou de mettre « 0,00€ » comme valeur des frais de port sur la facture commerciale.
Toutefois, cela peut conduire à des frais inattendus si le courtier utilise le coût de livraison de détail complet comme valeur pour la livraison.
Il est crucial d’extraire un coût raisonnable pour les services de livraison du coût des produits lors de la rédaction d’une facture commerciale.
Cadeaux
Les documents d’expédition doivent indiquer « Cadeau non sollicité » en plus du nom de la marchandise et de sa description détaillée. Le total de la valeur de l’envoi ne doit ainsi pas dépasser les limites prescrites par les Douanes.
Cette approche précise garantit que les réductions et les promotions sont correctement représentées sur vos factures commerciales.
